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Schéma
Maître d’ouvrage
Condition obligatoire pour
l’exécution du marché
Quota d’heures d’insertion à
respecter
Suivi / Contrôle par Comité de
Pilotage PLIE des « Trois
Rivières »
Minimum de
5%
des heures travaillées
dans le cadre des investissements financés .
Peut être portée à 7% sur certains marchés.(
Appels d’offres incluant une
Clause d’Insertion
Attribution des marchés
Mise en application de la CI
PLIE DES TROIS RIVIERES 2013